Mentions légales
Version 1.2 — Mai 2026
Draft — pré-immatriculationaprity est en cours d'immatriculation sous forme de SASU. Les champs marqués [●] seront complétés dès l'immatriculation.
1. Éditeur
- Dénomination sociale : aprity
- Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle) — en cours d'immatriculation
- Capital social : [●] €
- Siège social : [●]
- RCS : [●]
- SIREN : [●]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [●]
- Contact : legal@aprity.ai
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le Président d'aprity SASU, [●].
3. Hébergeur
Ce site et la plateforme aprity sont hébergés sur l'infrastructure Microsoft Azure :
- Site web : Azure Static Web Apps — Microsoft Ireland Operations Limited, One Microsoft Place, South County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, Irlande.
- Plateforme : Azure Container Apps, Azure Cosmos DB, Azure Key Vault, Azure AI Search et services Azure AI — hébergés dans la région de résidence des données choisie par chaque client à la souscription (France Central, UE, ou East US).
4. Propriété intellectuelle
Le site aprity, son contenu, sa structure, ses graphismes, ses logos ainsi que la plateforme aprity sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans notre Politique de confidentialité. L'usage des cookies est décrit dans notre Politique cookies. Pour toute demande relative à vos données personnelles, contactez dpo@aprity.ai.
6. Contact
aprity SASU
Juridique : legal@aprity.ai
Protection des données : dpo@aprity.ai
Sécurité : security@aprity.ai